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Règlement de la Société de commerce et de bienfaisance des habitants des deux quartiers de Serenne et Fouillouse, fait à la Grande Serenne (Basses-Alpes) le 30 avril 1821

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Modifié le : 24/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Hautes-Alpes. Archives départementales. Gap Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Hautes-Alpes (Archives départementales). Supplément
Cote 14-463
Titre Manuscrits Archives départementales des Hautes-Alpes
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales des Hautes-Alpes, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L. Arthaud
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-050615101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  93 Support :  Papier Importance matérielle :  268 pages Dimensions  190 × 130 mm
N° 93
Titre Règlement de la Société de commerce et de bienfaisance des habitants des deux quartiers de Serenne et Fouillouse, fait à la Grande Serenne (Basses-Alpes) le 30 avril 1821
Date XIXe siècle
Support Papier
Importance matérielle 268 pages
Dimensions 190 × 130 mm
Index

Alpes

Alpes (Hautes), département

Alpes (Hautes), départementBiographie

La Grande SerenneSociété de commerce et de bienfaisance

SerenneSociété de commerce et de bienfaisance

FouillouseSociété de commerce et de bienfaisance
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51050070
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