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Traité de droit par ordre alphabétique de matières

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Modifié le : 19/12/2018 15:05:29

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Alpes-de-Haute-Provence. Archives départementales. Digne-les-bains Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Basses-Alpes (Archives départementales). Supplément
Cote 3-6
Titre Manuscrits des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) R. Collier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  5 Autre cote :  F. art. 4 Support :  Papier Importance matérielle :  Paginé 7-130 Dimensions  286 × 190 mm Note : Don de Mlle C. de Salve, 1930
N° 5
Autre cote F. art. 4
Titre Traité de droit par ordre alphabétique de matières
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle Paginé 7-130
Dimensions 286 × 190 mm
Mention de provenance

Don de Mlle C. de Salve, 1930
Index

Droit  -  Traités Traités

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51040004
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