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Traité du notariat et formulaire composé par Joseph Amoureux, notaire royal de Vachères (entre 1593 et 1600)

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Modifié le : 19/12/2018 15:05:29

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Alpes-de-Haute-Provence. Archives départementales. Digne-les-bains Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Basses-Alpes (Archives départementales). Supplément
Cote 3-6
Titre Manuscrits des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) R. Collier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  4 Autre cote :  F. art. 3 Support :  Papier Importance matérielle :  247 feuillets Dimensions  250 × 170 mm Note : Don de Mlle C. de Salve
N° 4
Autre cote F. art. 3
Titre Traité du notariat et formulaire composé par Joseph Amoureux, notaire royal de Vachères (entre 1593 et 1600)
Date XVIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 247 feuillets
Dimensions 250 × 170 mm
Mention de provenance

Don de Mlle C. de Salve
Index

Joseph Amoureux, notaire royal de Vachères Joseph Amoureux, notaire royal de Vachères  -  Traité du notariat et formulaire Traité du notariat et formulaire

Vachères  -  Notaire Notaire

Formulaires

Notariat

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51040003
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