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« Procès-verbal des coutumes générales du Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier, ressorts et exemptions d'icelui »

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Modifié le : 19/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives départementales. Documentation. 03400 Yzeure, Allier Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Allier (Archives départementales). Supplément
Cote 2-31
Titre Manuscrits des Archives départementales de l'Allier
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de l'Allier, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) B. de Fournoux
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-033215101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Description du contenu
N° 9
Autre cote E 1153
Titre Coutumes de Saint-Pierre-le-Moûtier (1515), [par Guillaume Bourgoing]
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 60 feuillets (fts 55-60 blancs)
Dimensions 254 × 188 mm
Reliure Broché
Mention de provenance

Papiers Jourdier
Index

Guillaume BourgoingCoutumes de Saint-Pierre-le-Moûtier

Saint-Pierre-le-MoûtierCoutumes
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 2
Division Fol. 2
Titre « Procès-verbal des coutumes générales du Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier, ressorts et exemptions d'icelui »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51030026
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