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Arrêtés du Directoire, puis de l'Administration générale ou centrale du département ; ordonnance de l'évêque d'Aix ; rapports, lois, proclamations (2 janvier 1792-30 juin 1798)

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Arles. Supplément
Cote 484-1014
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Fernand Benoît
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1951
Date de la version électronique 29 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Aix. Arles. Avignon — Suppléments, Paris, Bibliothèque nationale, 1951.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 29 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-03a
Présentation du contenu
Titre 2e SUPPLÉMENT
Description du contenu
693-694
Titre « Révolution, Directoire et administration du département des Bouches-du-Rhône » (1790-1798)
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 2 volumes
Dimensions 255 × 210 mm
Reliure Volumes reliés sous cartonnage
Présentation du contenu Recueil d'imprimés et copies manuscrites, par L. Mège.
Mention de provenance

Don L. Mège.

Index

Mège (L.)

Mège (L.)Don de manuscrits à la bibliothèque d'Arles

Bouches-du-Rhône (Département des)Direction et administration du département

LettresRecueil de lettres-patentes

Catalogue général des manuscrits
Division :  Tome II
Division Tome II
Titre Arrêtés du Directoire, puis de l'Administration générale ou centrale du département ; ordonnance de l'évêque d'Aix ; rapports, lois, proclamations (2 janvier 1792-30 juin 1798)
Index

Aix-en-ProvenceArchevêché et diocèse. Ordonnance de l'archevêque

OrdonnancesRecueil d' ordonnances

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