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Registres de la « Cour royale et ordinaire d'Arles »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Arles. Supplément
Cote 484-1014
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Fernand Benoît
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1951
Date de la version électronique 29 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Aix. Arles. Avignon — Suppléments, Paris, Bibliothèque nationale, 1951.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 29 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-03a
Présentation du contenu
Titre 2e SUPPLÉMENT
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  509 Support :  Papier Importance matérielle :  Non paginé Dimensions  310 × 220 mm Présentation du contenu : Fragments de 1505 à 1524 ; registres de 1558 et 1573. Note : Don Véran, 1865.
509
Titre Registres de la « Cour royale et ordinaire d'Arles »
Date XVIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Non paginé
Dimensions 310 × 220 mm
Présentation du contenu Fragments de 1505 à 1524 ; registres de 1558 et 1573.
Mention de provenance

Don Véran, 1865.

Index

ArlesAmirauté

ArlesCommunauté et municipalité. Situation de la communauté en 1783

ArlesTribunaux. Registres de la cour royale et ordinaire d'Arles

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