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Lettre de J.-M. de Bourbon aux officiers de l'Amirauté d'Arles, relative aux bâtiments gênois qui naviguent avec pavillon français, pour faire la contrebande (1750)

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Arles. Supplément
Cote 484-1014
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Fernand Benoît
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1951
Date de la version électronique 29 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Aix. Arles. Avignon — Suppléments, Paris, Bibliothèque nationale, 1951.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 29 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-03a
Présentation du contenu
Titre 2e SUPPLÉMENT
Description du contenu
508
Titre Amirauté et Sénéchaussée d'Arles
Date XVIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 49 pièces
Dimensions 305 × 220 mm
Reliure Cartonné, dos parchemin
Mention de provenance

Don L. Mège.

Index

Mège (L.)Don de manuscrits à la bibliothèque d'Arles

ArlesAmirauté

ArlesMarais. Projets de dessèchement

ArlesTribunaux. Sénéchaussée

Catalogue général des manuscrits
Division :  Pièce 29
Division Pièce 29
Titre Lettre de J.-M. de Bourbon aux officiers de l'Amirauté d'Arles, relative aux bâtiments gênois qui naviguent avec pavillon français, pour faire la contrebande (1750)
Index

Bourbon (J.-M. de)Lettre aux officiers de l'Amirauté d'Arles, relative à la contrebande des bâtiments génois

ArlesAmirauté

ArlesCommunauté et municipalité. Situation de la communauté en 1783

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