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Difficultés entre le Parlement de Rouen et le Pouvoir royal

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Modifié le : 07/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVIII. Rouen. Deuxième supplément
Cote Ms p-1 à 10 ; Ms p-36 à 171 ; Ms m-1-6 ; Ms m-35 à 240 ; Ms mm-1 à 9 ; Ms mm-18 ; Ms mm-22 à 104 ; Ms g-1 à 5 ; Ms g 16-2 ; Ms g-45 à 212 ; Ms g-221 à 228 ; Ms gg-1 à 10 ; Ms Atl-3 à 5 ; Ms Or-81 ; Mus g-36 ; Ms Martainville-198 à 272 ; Ms Martainville Y-103 ; Ms Montbret-835 à 1017
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 19 - Deuxième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) H. Labrosse
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1933
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVIII. Rouen et Amiens (Deuxièmes suppléments). Universités de Lille et Nancy. Metz (Supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1933.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-765406101-03a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre FONDS DES NOUVELLES ACQUISITIONS
Description du contenu
N° 912-922
Cote Ms g-165
Titre Collection de pièces (du XIIIe au XIXe siècle), de provenance indéterminée, réparties en onze sections
Langue français, latin, catalan, valencien
Index

Convulsionnaires Pièces

N° 919
Division (VIII
Titre Pièces relatives au Parlement et à la Cour des Aides de Rouen
Langue français
Index

Écoles chrétiennes (Frères des) Rouen

Jésuites (Ordre des) Rouen

Rouen (Parlement de)

Ursulines (Religieuses) Rouen

Rouen Confréries

Rouen Cour des Aides

Rouen Couvents et communautés. Jésuites

Rouen Église. Abbayes

Rouen Paroisses, églises, fabriques

Catalogue général des manuscrits
Division :  164 Importance matérielle :  2 pièces
Division 164
Titre Difficultés entre le Parlement de Rouen et le Pouvoir royal
Date 1756
Date 1763
Importance matérielle 2 pièces
Index

Rouen (Parlement de)

Rouen (Parlement de) Différends et difficultés avec le présidial d'Alençon

Rouen (Parlement de) Différends et difficultés avec Louis XV

Rouen (Parlement de) Grand'Chambre

Rouen Cour des Aides

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D48011574
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