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Procès entre le meunier de l'abbaye de Saint-Ouen, de Rouen, et les locataires des six maisons, dites les « Franches aires de l'abbaye » (1623)

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Modifié le : 02/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVIII. Rouen. Deuxième supplément
Cote Ms p-1 à 10 ; Ms p-36 à 171 ; Ms m-1-6 ; Ms m-35 à 240 ; Ms mm-1 à 9 ; Ms mm-18 ; Ms mm-22 à 104 ; Ms g-1 à 5 ; Ms g 16-2 ; Ms g-45 à 212 ; Ms g-221 à 228 ; Ms gg-1 à 10 ; Ms Atl-3 à 5 ; Ms Or-81 ; Mus g-36 ; Ms Martainville-198 à 272 ; Ms Martainville Y-103 ; Ms Montbret-835 à 1017
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 19 - Deuxième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) H. Labrosse
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1933
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVIII. Rouen et Amiens (Deuxièmes suppléments). Universités de Lille et Nancy. Metz (Supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1933.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-765406101-03a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre FONDS DES NOUVELLES ACQUISITIONS
Description du contenu
N° 736
Cote Ms p-105
Titre Pièces relatives à la ville de Rouen : Chapitre, Cathédrale, Paroisses, Clergé régulier, Affaires criminelles, Vicomté de l'eau et Port, Élection, Monnaie, Ponts, Rues, Château, Forteresse Sainte-Catherine, Monuments, Commerce et Batellerie, Théâtres, Société dramatique, Hôpitaux
Date XIVe-XIXe siècle
Langue français, latin
Support Parchemin et papier
Présentation du contenu Les sceaux ont tous disparu. Sauf spécification contraire, il s'agit de pièces originales.
Index

Rouen Administration civile. Monnaies

Rouen Administration civile. Tribunal, affaires criminelles

Rouen Administration civile. Vicomté de l'eau

Rouen Armée, navigation et marine. Batellerie

Rouen Armée, navigation et marine. Port

Rouen Cathédrale

Rouen Chapitre

Rouen Clergé

Rouen Corporations et arts et métiers, industrie. Commerce

Rouen Histoire. Pièces

Rouen Hôpitaux

Rouen Hôpitaux. Hôpital de la Madeleine

Rouen Paroisses, églises, fabriques

Rouen Vie intellectuelle et unirersitaire. Sociétés dramatiques

Rouen Vie intellectuelle et unirersitaire. Théâtres

Rouen Ville. Monuments et rues ; vie sociale. Château

Rouen Ville. Monuments et rues ; vie sociale. Forteresse Sainte-Catherine

Rouen Ville. Monuments et rues ; vie sociale. Monuments

Rouen Ville. Monuments et rues ; vie sociale. Pont

Catalogue général des manuscrits
Division :  57-59 Importance matérielle :  3 pièces Présentation du contenu : factum imprimé et copies jointes
Division 57-59
Titre Procès entre le meunier de l'abbaye de Saint-Ouen, de Rouen, et les locataires des six maisons, dites les « Franches aires de l'abbaye » (1623)
Langue français
Importance matérielle 3 pièces
Présentation du contenu factum imprimé et copies jointes
Index

Rouen Histoire. Pièces

Rouen Paroisses, églises, fabriques. Paroisse Saint-Godard

Rouen Ville. Monuments et rues ; vie sociale. Maisons

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D48010833
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