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Procuration donnée par Charles, prince de Montbéliard, à Ferdinand-Alexandre, comte de Sponeck, pour aller prêter foi et hommage au roi de France, à l'occasion des droits nouveaux accordés aux princes de Montbéliard par lettres patentes de juin 1768. (Louisbourg, 26 mars 1770)

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Modifié le : 20/11/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Aix. Deuxième supplément
Cote Ms 1352 (1218)-Ms 1612 (1477)
Titre Collection des manuscrits de la bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence (4) 
Conditions d'accès Documents patrimoniauxL'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) E. Aude et L. Royer
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130016101-03a
Présentation du contenu
Cote Ms 1413 (1278)
Titre Recueil de pièces, originales ou copies, relatives à l'histoire des provinces de Bourgogne, Franche-Comté, Lyonnais et de la principauté de Montbéliard. (XIIIe-XVIIe siècle)
Date XIIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin
Importance matérielle 43 pièces
Index

Bourgogne (Duché de) Documents historiques

Franche-Comté Documents historiques

Lyonnais Documents historiques

Montbéliard Documents historiques

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  25
Division 25
Titre Procuration donnée par Charles, prince de Montbéliard, à Ferdinand-Alexandre, comte de Sponeck, pour aller prêter foi et hommage au roi de France, à l'occasion des droits nouveaux accordés aux princes de Montbéliard par lettres patentes de juin 1768. (Louisbourg, 26 mars 1770)
Index

Montbéliard (Charles, prince de) Procuration par lui donnée au comte de Sponeck pour prêter foi et hommage au roi de France

Sponeck (Ferdinand-Alexandre, comte de) Procuration à lui donnée par Charles, prince de Montbéliard, pour aller prêter foi et hommage au roi de France

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