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Lettres patentes de Marguerite d'Autriche relatives aux communaux de Deservillers (Franche-Comté). 1522

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale de Besançon Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote 1297-1875
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION LOUIS CHENOT
Index

Chenot (Louis)Collection d'autographes et de chartes
Description du contenu
N° 1791-1794
Titre Collection d'autographes Louis Chenot
Date XIIIe-XIXe siècle
Langue français, latin, espagnol, allemand
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 199, 173, 214 et 449 feuillets
Dimensions 350 × 250 mm
Reliure Cartonnages
Présentation du contenu Ces autographes, légués à la ville de Besançon par Louis Chenot, né à Auxonne en 1837, mort à La Palisse le 15 octobre 1896, avocat, ancien sous-préfet de Poligny, Sisteron et La Palisse, déposés au Musée de la ville, ont été en partie détériorés par les inondations de 1910 ; ils ont été remis, après cette date, à la Bibliothèque de la ville.
Division Tome II
Langue français, espagnol, allemand, latin
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 4 Support :  Parchemin Autres caractéristiques matérielles :  Pièce trouée Présentation du contenu : Sign. autogr.
Division Fol. 4
Titre Lettres patentes de Marguerite d'Autriche relatives aux communaux de Deservillers (Franche-Comté). 1522
Langue français
Support Parchemin
Autres caractéristiques matérielles Pièce trouée
Présentation du contenu Sign. autogr.
Index

Marguerite d'AutricheLettres à elle adressées

Marguerite d'AutricheLettres d'affranchissement par elle octroyées aux Desprez de Vuillafans

Marguerite d'AutricheLettres patentes

DeservillersCommunaux
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D45043440
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