Accueil CCFr  >   EADC Requêtes adressées au Roi par les seigneurs de Mont-sous-Vaudrey, Melisey, La Pinodière, Loisia, Clairvaux, « La Grande Resie », Trépot, Laissey, Tresilley, en vue d'obtenir l'autorisation d'ériger ou de rétablir des signes patibulaires sur le territoire desdites seigneuries ; 1572-1581
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Requêtes adressées au Roi par les seigneurs de Mont-sous-Vaudrey, Melisey, La Pinodière, Loisia, Clairvaux, « La Grande Resie », Trépot, Laissey, Tresilley, en vue d'obtenir l'autorisation d'ériger ou de rétablir des signes patibulaires sur le territoire desdites seigneuries ; 1572-1581

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale de Besançon Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLV. Besançon. Supplément
Cote 1297-1875
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Gazier, Max Prinet et P. Nicole
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1915
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLV. Paris : Arsenal, Mazarine, Sainte-Geneviève. Besançon. Aix-en-Provence. Supplément, Paris, Plon-Nourrit, 1915.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-02a

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