Accueil CCFr > « Capitation des nobles. Année 1788. Généralité de Caen. Rôle des sommes que le Roi, en son Conseil, veut et ordonne être payées par les nobles de ladite Généralité, pour leur capitation de l'année 1788, en exécution de la déclaration de Sa Majesté du 12 mars 1701 et de celle du 9 juillet 1705, compris les 4 s. pour livre dont la levée a été ordonné par l'arrêt du Conseil, du 10 septembre 1767 »
« Capitation des nobles. Année 1788. Généralité de Caen. Rôle des sommes que le Roi, en son Conseil, veut et ordonne être payées par les nobles de ladite Généralité, pour leur capitation de l'année 1788, en exécution de la déclaration de Sa Majesté du 12 mars 1701 et de celle du 9 juillet 1705, compris les 4 s. pour livre dont la levée a été ordonné par l'arrêt du Conseil, du 10 septembre 1767 »
Modifié le : 02/01/2019
Présentation globale de la collection
| Etablissement de conservation |
Bibliothèque Alexis de Tocqueville. Caen-la-mer, Calvados
Tous les inventaires
|
