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« Certificat de la paroisse (Saint-Pierre) par lequel on maintient le sieur Angot dans la place de chapelain fondé, sans attribution de droit à M. l'évêque de nomination aux places de chapelain, sans ôter le droit à MM. les thrésoriers de nommer auxdites places, du 4 mars 1696 »

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Alexis de Tocqueville. Caen-la-mer, Calvados Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIV. Caen. Collection Mancel
Cote Coll. Mancel, 1-306
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) R. N. Sauvage
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1911
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIV. Caen (Collection Mancel). Avignon (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1911.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141186101-03a
Présentation du contenu
Titre MANUSCRITS DIVERS
Description du contenu
Mancel 95
Autre cote 22
Titre « Statuts, arrêts et autres titres pour diverses paroisses et confrairies de la ville de Caen »
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue français, latin
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 280 feuillets
Dimensions Divers formats, montés in-4o
Reliure Cartonné
Index

CaenClergé. Paroisses. Documents les concernant

CaenConfréries. Confrérie en l'honneur de la transfiguration de Notre-Seigneur Jésus-Christ et de saint Sébastien. Statuts

CaenConfréries. Documents les concernant

CaenSaint-Sauveur (Église). Statuts

NormandieParlement. Arrêts

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 212
Division Fol. 212
Titre « Certificat de la paroisse (Saint-Pierre) par lequel on maintient le sieur Angot dans la place de chapelain fondé, sans attribution de droit à M. l'évêque de nomination aux places de chapelain, sans ôter le droit à MM. les thrésoriers de nommer auxdites places, du 4 mars 1696 »
Langue français
Index

Angot, chapelain de Saint-Pierre de Caen

CaenSaint-Pierre (Église). Certificat

CaenSaint-Pierre (Église). Chapelain fondé

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