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Copie des 29 pièces produites (1364-1716)

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Alexis de Tocqueville. Caen-la-mer, Calvados Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIV. Caen. Collection Mancel
Cote Coll. Mancel, 1-306
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) R. N. Sauvage
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1911
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIV. Caen (Collection Mancel). Avignon (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1911.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141186101-03a
Présentation du contenu
Titre MANUSCRITS DIVERS
Description du contenu
Mancel 91
Autre cote 103
Titre « État au bref de l'induction des pièces produites par les échevins et procureur syndic de la ville de Caen.. devant Mgr l'intendant contre les srs lieutenant général et particulier et procureur du Roy du bailliage et siège présidial dudit Caen, au sujet de leurs fonctions respectives en l'hôtel commun de ladite ville de Caen »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 86 feuillets
Dimensions 230 × 175 mm
Reliure Reliure moderne
Mention de provenance

Abbé De La Rue.

Index

La Rue (Abbé Gervais De)Documents et notes recueillis par lui

La Rue (Abbé Gervais De)Manuscrits lui ayant appartenu

CaenHistoire générale. Documents

CaenIntendant. Procès devant l'intendant

CaenPrésidial. Lieutenant général et particulier et procureur du roi

CaenVille. Échevins et procureur syndic. Procès contre les officiers du bailliage et présidial de Caen

CaenVille. Hôtel de ville

CaenVille. Maire, gens du roi, échevins et procureur syndic

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 6
Division Fol. 6
Titre Copie des 29 pièces produites (1364-1716)
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