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Sentences du prévôt de Mâcon et de Guillaume Hugonet, chancelier de Bourgogne, dans le différend survenu entre le prieuré de Saint-Pierre-lez-Mâcon et la municipalité de cette ville (1472) ; copies du XVIIe siècle

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Modifié le : 21/01/2021 15:00:32

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLIII. Troyes. Supplément
Cote 2428-2920
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne . Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne , Ms. X, fol. Y.
Index

Savetiez (Ch.) -  Notes diverses



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L. Dorez et Det
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
2892
Titre Recueil de pièces concernant principalement l'histoire de la Champagne méridionale et de la Bourgogne (1144-1815 environ)
Date XVIe-XIXe siècle
Langue latin, français, français
Support Papier
Dimensions Formats divers
Présentation du contenu Originaux et copies. On remarque dans cette liasse les documents suivants : Tableau contenant la computation des degrés suivant le droit canon et le droit civil. XVIIIe siècle.
Index

Bourgogne -  Actes concernant cette province

Champagne méridionale -  Histoire. Recueils de pièces s'y rapportant

Parenté -  Degrés d'après le droit canon et le droit civil

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre Sentences du prévôt de Mâcon et de Guillaume Hugonet, chancelier de Bourgogne, dans le différend survenu entre le prieuré de Saint-Pierre-lez-Mâcon et la municipalité de cette ville (1472) ; copies du XVIIe siècle
Langue français
Index

Guillaume Hugonet, chancelier de Bourgogne Guillaume Hugonet, chancelier de Bourgogne  -  Sentences rendues par lui Sentences rendues par lui

Mâcon  -  Prévôt. Sentences Prévôt. Sentences

Mâcon  -  Prieuré de Saint-Pierre-lez-Mâcon. Différend avec la municipalité de la ville Prieuré de Saint-Pierre-lez-Mâcon. Différend avec la municipalité de la ville

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