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« Sentence de l'officialité de Sens portant enregistrement de l'arrest du Conseil d'État du Roy, intervenu sur les contestations formées par quelques réguliers du diocèse d'Agen, tant au sujet de la prédication que de l'administration du sacrement de pénitence. » 4 mars 1669

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Modifié le : 21/01/2021

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLIII. Troyes. Supplément
Cote 2428-2920
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne . Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne , Ms. X, fol. Y.
Index



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L. Dorez et Det
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-103876101-02a
Présentation du contenu
2593
Titre Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, relatives à l'histoire religieuse du XVIIe siècle
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 48 + 16 feuillets
Dimensions 245 × 185 mm
Reliure Reliure veau brun
Mention de provenance

En tête de la première pièce imprimée : « Ex libris Oratorii Trecensis Spiritus Sancti ».

Index

HistoireHistoire religieuse. Recueil de pièces s'y rapportant

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre « Sentence de l'officialité de Sens portant enregistrement de l'arrest du Conseil d'État du Roy, intervenu sur les contestations formées par quelques réguliers du diocèse d'Agen, tant au sujet de la prédication que de l'administration du sacrement de pénitence. » 4 mars 1669
Index

SensJésuites. Difficultés à l'occasion de leur rétablissement

SensOfficialité. Sentence portant enregistrement d'un arrêt du Conseil d'État

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