Accueil CCFr  >   EADC Pont sur le ruisseau de Marquaissone (Janvier). Gratification des assesseurs. Indemnités pour cause d'expropriation près du Pont-Neuf, rue des Récollets (Février). Rehaussement du quai jusqu'à la porte de Muret. Accord avec l'hôpital de la Grave pour la nourriture des pauvres (18 février). Nécessité d'ouvrir des travaux publics pour occuper les pauvres (18 février). Députation de M. de Chalvel à Paris (Mars). Augmentation du fonds des travaux publics pour la subsistance des pauvres (26 mars). Achats d'effets à l'usage des prisons (Mars). Aqueduc au faubourg Saint-Étienne (19 avril). Couvert de la première cour de l'hôtel de ville (Avril). Promenade du rempart (Avril) Chambre de sûreté. Glacière de la ville (Mai). Bureau des directeurs des travaux publics à l'hôtel de ville (Juin). Dépenses à l'occasion de l'épidémie. Secours à l'hôpital Saint-Joseph de la Grave (28 juin). Appartement à l'hôtel de ville pour MM. les capitouls. Alignement rue de la Trinité. Tentures à l'occasion des processions (28 juin). Prisons de l'hôtel de ville. Indemnités aux propriétaires des rues de l'Arc, des Carmes et Vinaigre. Prison de discipline des soldats du guet (Août). Infirmerie des prisonniers (27 août). Alignement rue Mirepoix. Compte de Guillemette, imprimeur de la ville (Août). Logement des commis de la porte de Muret (13 novembre). Chemin des Amidonniers. Comptes de la ville avec la Bourse des États (Décembre). Latrines du Petit consistoire. Greffe civil de la ville. Blé prêté en 1778 par les capitouls à divers boulangers (3 décembre). Travaux rue des Potiers. Bureau de la marque du drap dans les bureaux de la douane (20 décembre). Jardin royal et esplanade. Pavage depuis l'auberge du Clocher d'Alby au pré Montardy jusqu'à la rampe du Petit Versailles. Plan général de l'hôtel de ville (20 décembre)
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Pont sur le ruisseau de Marquaissone (Janvier). Gratification des assesseurs. Indemnités pour cause d'expropriation près du Pont-Neuf, rue des Récollets (Février). Rehaussement du quai jusqu'à la porte de Muret. Accord avec l'hôpital de la Grave pour la nourriture des pauvres (18 février). Nécessité d'ouvrir des travaux publics pour occuper les pauvres (18 février). Députation de M. de Chalvel à Paris (Mars). Augmentation du fonds des travaux publics pour la subsistance des pauvres (26 mars). Achats d'effets à l'usage des prisons (Mars). Aqueduc au faubourg Saint-Étienne (19 avril). Couvert de la première cour de l'hôtel de ville (Avril). Promenade du rempart (Avril) Chambre de sûreté. Glacière de la ville (Mai). Bureau des directeurs des travaux publics à l'hôtel de ville (Juin). Dépenses à l'occasion de l'épidémie. Secours à l'hôpital Saint-Joseph de la Grave (28 juin). Appartement à l'hôtel de ville pour MM. les capitouls. Alignement rue de la Trinité. Tentures à l'occasion des processions (28 juin). Prisons de l'hôtel de ville. Indemnités aux propriétaires des rues de l'Arc, des Carmes et Vinaigre. Prison de discipline des soldats du guet (Août). Infirmerie des prisonniers (27 août). Alignement rue Mirepoix. Compte de Guillemette, imprimeur de la ville (Août). Logement des commis de la porte de Muret (13 novembre). Chemin des Amidonniers. Comptes de la ville avec la Bourse des États (Décembre). Latrines du Petit consistoire. Greffe civil de la ville. Blé prêté en 1778 par les capitouls à divers boulangers (3 décembre). Travaux rue des Potiers. Bureau de la marque du drap dans les bureaux de la douane (20 décembre). Jardin royal et esplanade. Pavage depuis l'auberge du Clocher d'Alby au pré Montardy jusqu'à la rampe du Petit Versailles. Plan général de l'hôtel de ville (20 décembre)

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Modifié le : 28/03/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse, Haute-Garonne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIII. Toulouse. Supplément
Cote 888-1020
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Massip
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315556101-02a
Présentation du contenu
Cote Ms. 994
Titre Délibérations capitulaires. Recueil de copies extraites des registres de l'hôtel de ville de Toulouse
Date 1776-1789
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 153 pièces
Dimensions 235 × 185 mm
Reliure Dans un carton
Index

Toulouse Arrêts de l'élection des Capitouls

Toulouse Délibérations capitulaires

Toulouse Filles du Bon-Pasteur. Réparations à leur maison

Toulouse Hôtel de ville. Copies extraites des registres

Toulouse Hôtel de ville. Réparations

Toulouse Presbytère de Montaudran. Réparations

Toulouse Radeaux de Tunis et du port de la Daurade

Toulouse Théâtre. Réparations

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre Pont sur le ruisseau de Marquaissone (Janvier). Gratification des assesseurs. Indemnités pour cause d'expropriation près du Pont-Neuf, rue des Récollets (Février). Rehaussement du quai jusqu'à la porte de Muret. Accord avec l'hôpital de la Grave pour la nourriture des pauvres (18 février). Nécessité d'ouvrir des travaux publics pour occuper les pauvres (18 février). Députation de M. de Chalvel à Paris (Mars). Augmentation du fonds des travaux publics pour la subsistance des pauvres (26 mars). Achats d'effets à l'usage des prisons (Mars). Aqueduc au faubourg Saint-Étienne (19 avril). Couvert de la première cour de l'hôtel de ville (Avril). Promenade du rempart (Avril) Chambre de sûreté. Glacière de la ville (Mai). Bureau des directeurs des travaux publics à l'hôtel de ville (Juin). Dépenses à l'occasion de l'épidémie. Secours à l'hôpital Saint-Joseph de la Grave (28 juin). Appartement à l'hôtel de ville pour MM. les capitouls. Alignement rue de la Trinité. Tentures à l'occasion des processions (28 juin). Prisons de l'hôtel de ville. Indemnités aux propriétaires des rues de l'Arc, des Carmes et Vinaigre. Prison de discipline des soldats du guet (Août). Infirmerie des prisonniers (27 août). Alignement rue Mirepoix. Compte de Guillemette, imprimeur de la ville (Août). Logement des commis de la porte de Muret (13 novembre). Chemin des Amidonniers. Comptes de la ville avec la Bourse des États (Décembre). Latrines du Petit consistoire. Greffe civil de la ville. Blé prêté en 1778 par les capitouls à divers boulangers (3 décembre). Travaux rue des Potiers. Bureau de la marque du drap dans les bureaux de la douane (20 décembre). Jardin royal et esplanade. Pavage depuis l'auberge du Clocher d'Alby au pré Montardy jusqu'à la rampe du Petit Versailles. Plan général de l'hôtel de ville (20 décembre)
Date 1782
Index

Cadet (Raymond), de Toulouse Indemnité pour expropriation

Chalvel (M. de), de Toulouse Députation à Paris

Desbaux, de Toulouse Indemnité

Guillemette, imprimeur de la ville de Toulouse Compte

Toulouse Bureau de la marque du drap

Toulouse Chemin des Amidonniers

Toulouse Comptes de la ville avec la Bourse des États

Toulouse Faubourg Saint-Étienne. Aqueduc

Toulouse Glacière

Toulouse Greffe civil

Toulouse Hôpital de la Grave. Accord avec la ville

Toulouse Hôtel de ville. Plan général

Toulouse Jardin royal

Toulouse Pavage

Toulouse Porte de Muret. Logement des commis

Toulouse Prisons

Toulouse Processions

Toulouse Promenades

Toulouse Quai. Rehaussement

Toulouse Rue de la Trinité. Alignement

Toulouse Rue de l'Arc. Indemnité aux propriétaires

Toulouse Rue des Carmes. Indemnités aux propriétaires

Toulouse Rue des Potiers. Travaux

Toulouse Rue des Récollets. Expropriation

Toulouse Rue Mirepoix. Alignement

Toulouse Rue Vinaigre. Indemnité aux propriétaires

Toulouse Ruisseau de Marquaissone-Pont

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