Accueil CCFr  >   EADC Tour du rempart où l'on fabrique la chandelle pour l'éclairage de la ville (5 janvier). Indemnité à Raymond Cadet pour expropriation rue des Pénitents noirs (5 janvier). Maison presbytérale de Montaudran. Réparations (14 février). Éclairage de la ville (7 mai). Indemnité à Desbaux, fournisseur de la ville (8 mai)
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Tour du rempart où l'on fabrique la chandelle pour l'éclairage de la ville (5 janvier). Indemnité à Raymond Cadet pour expropriation rue des Pénitents noirs (5 janvier). Maison presbytérale de Montaudran. Réparations (14 février). Éclairage de la ville (7 mai). Indemnité à Desbaux, fournisseur de la ville (8 mai)

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Modifié le : 01/08/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse, Haute-Garonne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIII. Toulouse. Supplément
Cote 888-1020
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Massip
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315556101-02a
Présentation du contenu
Cote Ms. 994
Titre Délibérations capitulaires. Recueil de copies extraites des registres de l'hôtel de ville de Toulouse
Date 1776-1789
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 153 pièces
Dimensions 235 × 185 mm
Reliure Dans un carton
Index

Toulouse Arrêts de l'élection des Capitouls

Toulouse Délibérations capitulaires

Toulouse Filles du Bon-Pasteur. Réparations à leur maison

Toulouse Hôtel de ville. Copies extraites des registres

Toulouse Hôtel de ville. Réparations

Toulouse Presbytère de Montaudran. Réparations

Toulouse Radeaux de Tunis et du port de la Daurade

Toulouse Théâtre. Réparations

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre Tour du rempart où l'on fabrique la chandelle pour l'éclairage de la ville (5 janvier). Indemnité à Raymond Cadet pour expropriation rue des Pénitents noirs (5 janvier). Maison presbytérale de Montaudran. Réparations (14 février). Éclairage de la ville (7 mai). Indemnité à Desbaux, fournisseur de la ville (8 mai)
Date 1778
Index

Cadet (Raymond), de Toulouse Indemnité pour expropriation

Desbaux, de Toulouse Indemnité

Toulouse Éclairage de la ville

Toulouse Rue des Pénitents-Noirs. Expropriation

Toulouse Tour du rempart. Réparations

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