Accueil CCFr  >   EADC « Cérémonial des États généraux de la province de Languedoc, par M. de Scudier, consul de Nismes »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

« Cérémonial des États généraux de la province de Languedoc, par M. de Scudier, consul de Nismes »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 01/08/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse, Haute-Garonne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIII. Toulouse. Supplément
Cote 888-1020
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Massip
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315556101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms. 989
Titre « Recueil des affaires traitées dans les États généraux de la province de Languedoc depuis l'année 1501 jusqu'au dernier jour du mois de décembre de l'année 1664, par M. de Scudier, consul de Nismes et député de cette ville aux États généraux des années 1664, commis dans ces derniers États avec l'évêque de Montauban, le baron de Lanta, les consuls de Montpellier et les officiers de la province pour la recherche des verbaux des années précédentes »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 289 feuillets, 174 et 178 blancs
Dimensions 260 × 200 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu

Ce recueil n'est qu'un répertoire de la jurisprudence administrative des États. Les affaires y sont indiquées suivant leur objet dans l'ordre alphabétique : « Alleu, amortissement pour les communautés, archifs, armes, assiettes... Droit écrit, épices, équivalent, étape, » etc. Les décisions prises par l'assemblée sont rapportées sommairement sous chaque titre avec renvoi aux divers procès-verbaux y relatifs.

La table des titres est au fol. 172.
Index

Scudier (M. de), consul de Nîmes Recueil des affaires traitées dans les États généraux de la province de Languedoc

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 179
Division Fol. 179
Titre « Cérémonial des États généraux de la province de Languedoc, par M. de Scudier, consul de Nismes »
Index

Scudier (M. de), consul de Nîmes Cérémonial des États généraux de la province de Languedoc

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D43320491
Retour en haut de page