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« Abbé commendataire »

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Modifié le : 01/08/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse, Haute-Garonne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIII. Toulouse. Supplément
Cote 888-1020
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine de Toulouse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Massip
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315556101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms. 902
Titre Recueil
Date Seconde moitié du XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 852 pages ; à la fin, 12 sans emploi et un grand nombre dans le corps du volume
Dimensions 300 × 200 mm
Reliure Reliure cartonnée couvert en basane citron
Présentation du contenu Questions et décisions de jurisprudence civile et canonique, la plupart rédigées en latin et classées en forme de dictionnaire par ordre alphabétique des matières. Un grand nombre de titres sont seulement indiqués : « Accessoires, achapt, adjournement, adjudications, etc. », avec renvoi pour les développements aux divers traités d'Antoine Despeisses sur les contrats, sur les tailles, sur la pratique civile et criminelle, sur les droits seigneuriaux, sur les bénéfices ecclésiastiques.
Modalités d’acquisition On lit sur la garde : « F. de Gabiolle », et, plus bas : « Sit nomen Domini benedictum. »
Index

Despeisses (Antoine) Citations de ses ouvrages de droit

Gabiolle (F. de) Manuscrit portant ce nom

Jurisprudence Questions de jurisprudence civile et canonique

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Page 1
Division Page 1
Titre « Abbé commendataire »
Index

Abbés commendataires Notes sur ce sujet

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D43320066
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