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 Maximes du Pallais suivant la Coutume de Normandie, conformément à la jurisprudence la plus usitée et aux arrêts du Parlement de Rouen, avec des notes sur lesdittes maximes tirées des trois plus célèbres commentateurs de la Coutume et de quelques autres autheurs 

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Modifié le : 30/11/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Condorcet. Libourne, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Libourne. Supplément
Cote 10-22
Titre Manuscrits de la médiathèque Condorcet de Libourne. Supplément
Informations sur le traitement Les notices du Catalogue Général des Manuscrits numéros 11 à 14 ont été déplacées dans le Catalogue complémentaire
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Condorcet de Libourne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Saüe
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • Novembre 2023
    • Vérification manuelle et mise à jour des notices par Alca Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du plan Signalement.
  • 18 juillet 2008
    • Ajout dans eadheader/filedesc/notestmt/note/p/extref d'informations indisponibles au moment de l'encodage
Notes

Autres fichiers liés à cette institution : 
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-332436201-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  20 Cote :  FA Ms-020 Ancienne cote :   626-VII-15 Ancienne cote :   626-VII-13 Support :  Papier Importance matérielle :  613 pages Dimensions  252 × 184 mm Reliure :  Reliure veau fauve, dos orné, nervures, titre frappé sur cartouche rouge brun Historique de la conservation : 
N° 20
Cote FA Ms-020
Ancienne cote  626-VII-15
Ancienne cote  626-VII-13
Titre  Maximes du Pallais suivant la Coutume de Normandie, conformément à la jurisprudence la plus usitée et aux arrêts du Parlement de Rouen, avec des notes sur lesdittes maximes tirées des trois plus célèbres commentateurs de la Coutume et de quelques autres autheurs 
Date 1726
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 613 pages
Dimensions 252 × 184 mm
Reliure Reliure veau fauve, dos orné, nervures, titre frappé sur cartouche rouge brun
Historique de la conservation Ex-libris des Champs Jouault, in supremo Normaniae senatu causarum patroni. 1726.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41500007
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