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Lettres patentes de Charles VIII portant cession et transport au sr de Baternay des terres de Dolomieu et des Avenières. Octobre 1496

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Modifié le : 18/06/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Grenoble. Supplément
Cote Notices CGM no2090 - 2485
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Supplément
Conditions d'accès Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Maignien
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° Notice CGM no2412
Cote R. 7248
Titre Recueil de documents historiques concernant la famille de Baternay
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 104 pages
Dimensions 270 × 190 mm
Reliure Non relié
Mention de provenance

Don de Mme de Biscossa. 1895.
Index

Biscossa (Mme de) Manuscrits donnés à la Bibliothèque de Grenoble

Baternay (Famille de)

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 11
Division Fol. 11
Titre Lettres patentes de Charles VIII portant cession et transport au sr de Baternay des terres de Dolomieu et des Avenières. Octobre 1496
Index

Charles VIII, roi de France Lettres patentes en faveur du sr de Baternay

Dolomieu

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41391120
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