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Recueil de pièces relatives au procès entre les habitants des communes du Guâ et de Miribel et le marquis de Bérenger

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Modifié le : 18/06/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Grenoble. Supplément
Cote Notices CGM no2090 - 2485
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Supplément
Conditions d'accès Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Maignien
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  Notice CGM no2320 Cote :  R. 7670 Support :  Papier et parchemin Dimensions  Formats divers Reliure :  Liasse Note : Don E. Maignien.
N° Notice CGM no2320
Cote R. 7670
Titre Recueil de pièces relatives au procès entre les habitants des communes du Guâ et de Miribel et le marquis de Bérenger
Date 1790
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier et parchemin
Dimensions Formats divers
Reliure Liasse
Mention de provenance

Don E. Maignien.
Index

Bérenger (Le marquis de) Procès avec les habitants du Guâ et de Miribel

Maignien (Edmond) Manuscrits donnés à la Bibliothèque de Grenoble

Le Guâ Procès des habitants de cette commune avec le marquis de Bérenger

Le Guâ Vente d'une terre

Miribel Comptes de cette châtellenie

Miribel Description de ce territoire

Miribel Procès des habitants de cette commune avec le marquis de Bérenger

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41390807
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