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« Copies des procès-verbaux des États généraux du Dauphiné des années 1603, 1613 et 1614 et de l'assemblée des dix villes de l'année 1614, d'après les expéditions en forme authentique qui existent dans les archives de la ville de Briançon, expéditions faites par Basset, secrétaire de ces assemblées, d'après les registres des États »

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Modifié le : 18/06/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Grenoble. Supplément
Cote Notices CGM no2090 - 2485
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Supplément
Conditions d'accès Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Maignien
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  Notice CGM no2312 Cote :  U. 1041 Support :  Papier Importance matérielle :  131 feuillets Dimensions  290 × 190 mm Reliure :  Demi-reliure Note : Ancien fonds.
N° Notice CGM no2312
Cote U. 1041
Titre « Copies des procès-verbaux des États généraux du Dauphiné des années 1603, 1613 et 1614 et de l'assemblée des dix villes de l'année 1614, d'après les expéditions en forme authentique qui existent dans les archives de la ville de Briançon, expéditions faites par Basset, secrétaire de ces assemblées, d'après les registres des États »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 131 feuillets
Dimensions 290 × 190 mm
Reliure Demi-reliure
Mention de provenance

Ancien fonds.
Index

Basset Copies faites par lui

Dauphiné Documents et mémoires

Dauphiné États généraux. Notes les concernant

Dauphiné États généraux. Recueil des procès-verbaux

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41390787
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