Accueil CCFr > EADC « Relation de ce qui s'est passé entre le Parlement de Dauphiné et le s^r Dumesnil pour l'enregistrement de l'édit du mois d'avril dernier et de la déclaration du 24, même mois, depuis le 4^e septembre jusqu'au 10 du même mois. » 1763

« Relation de ce qui s'est passé entre le Parlement de Dauphiné et le s^r Dumesnil pour l'enregistrement de l'édit du mois d'avril dernier et de la déclaration du 24, même mois, depuis le 4^e septembre jusqu'au 10 du même mois. » 1763

Modifié le : 18/06/2026

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Grenoble. Supplément

Cote

Notices CGM n^o2090 - 2485

Titre

Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Supplément

Conditions d'accès

Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

E. Maignien

Commanditaire

Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de l'édition imprimée

1903

Date de la version électronique

23 février 2008

Création

Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-02a

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N°	Notice CGM n^o2132
Cote	O. 7460
Titre	« Relation de ce qui s'est passé entre le Parlement de Dauphiné et le s^r Dumesnil pour l'enregistrement de l'édit du mois d'avril dernier et de la déclaration du 24, même mois, depuis le 4^e septembre jusqu'au 10 du même mois. » 1763
Date	XVIII^e siècle
Langue	français
Support	Papier
Importance matérielle	4 feuillets
Dimensions	280 × 190 mm
Reliure	Demi-reliure
Mention de provenance	Fonds Gariel.
Index	Dumesnil (M.) Enregistrement d'édit au parlement du Dauphiné Gariel (H.) Manuscrits lui ayant appartenu Grenoble Parlement. Enregistrement d'édit

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« Relation de ce qui s'est passé entre le Parlement de Dauphiné et le s^r Dumesnil pour l'enregistrement de l'édit du mois d'avril dernier et de la déclaration du 24, même mois, depuis le 4^e septembre jusqu'au 10 du même mois. » 1763