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« Recueil des arrêtés du Parlement de Grenoble et des actes de notoriété »

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Modifié le : 18/06/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Grenoble. Supplément
Cote Notices CGM no2090 - 2485
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Supplément
Conditions d'accès Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Maignien
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  Notice CGM no2127 Cote :  R. 7609 Support :  Papier Importance matérielle :  207 pages Dimensions  285 × 212 mm Reliure :  Demi-reliure Présentation du contenu : Renferme l'analyse de divers arrêts de règlement rendus par le Parlement de Grenoble, du 20 décembre 1698 à 1759, ainsi que les actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux, de 1717 à 1779. Note : Nouv. acquis.
N° Notice CGM no2127
Cote R. 7609
Titre « Recueil des arrêtés du Parlement de Grenoble et des actes de notoriété »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 207 pages
Dimensions 285 × 212 mm
Reliure Demi-reliure
Présentation du contenu Renferme l'analyse de divers arrêts de règlement rendus par le Parlement de Grenoble, du 20 décembre 1698 à 1759, ainsi que les actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux, de 1717 à 1779.
Mention de provenance

Nouv. acquis.
Index

Grenoble Avoués. Documents

Grenoble Bibliothèque. Manuscrits lui appartenant

Grenoble Huissiers. Documents

Grenoble Parlement. Documents le concernant

Grenoble Parlement. Droits de chancellerie appartenant aux procureurs

Grenoble Parlement. Sa jurisprudence

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41390125
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