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Documents divers. La justice criminelle chez les Romains. La discussion du code militaire de 1856 au Corps législatif, la contrainte par corps, etc., etc.

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Modifié le : 18/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Carcassonne, Aude Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Carcassonne. Supplément
Cote 301-362
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Carcassonne. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Carcassonne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Massé
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-110696201-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre PAPIERS CHÉNIER
Présentation du contenu ( Ce Catalogue a été imprimé par M. Massé sous la date du 30 novembre 1900, in-4 )
Index

Chénier (Famille de) Ses papiers

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  352 Autre cote :  11829 Support :  Papier Importance matérielle :  87 pièces, 163 feuillets Dimensions  Formats divers
N° 352
Autre cote 11829
Titre Documents divers. La justice criminelle chez les Romains. La discussion du code militaire de 1856 au Corps législatif, la contrainte par corps, etc., etc.
Date 1849-1866
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 87 pièces, 163 feuillets
Dimensions Formats divers
Index

Justice La Justice chez les Romains

Justice militaire

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41060057
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