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Pièces diverses sur Bayeux

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Les 7 lieux. Médiathèque intercommunale. Bayeux, Calvados Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Bayeux. Supplément
Cote 22 bis et ter, 178-461
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Bayeux. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Bayeux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Armand Bénet
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-140476201-03a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  385 Support :  Papier Importance matérielle :  9 pièces Dimensions  Divers formats Reliure :  Pièces déreliées. Liasse Présentation du contenu : Fiefs de la vicomté relevant du Roi. Ville : voirie ; démolition de la porte du faubourg Saint-Vigor ; réclamation contre le projet de vente de l'ancienne caserne de la place aux Pommes ; nouveau moulin de l'évêque de Bayeux (projet de délibération) ; requête à l'intendant de Fontette par Aubry, receveur des tailles, et condamnation de la ville à payement ; procès de la ville avec Bauquet de Surville, seigneur de Campigny, Glatigny, etc. ; tarif ; réunion des hautes justices du bailliage.
385
Titre Pièces diverses sur Bayeux
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 9 pièces
Dimensions Divers formats
Reliure Pièces déreliées. Liasse
Présentation du contenu Fiefs de la vicomté relevant du Roi. Ville : voirie ; démolition de la porte du faubourg Saint-Vigor ; réclamation contre le projet de vente de l'ancienne caserne de la place aux Pommes ; nouveau moulin de l'évêque de Bayeux (projet de délibération) ; requête à l'intendant de Fontette par Aubry, receveur des tailles, et condamnation de la ville à payement ; procès de la ville avec Bauquet de Surville, seigneur de Campigny, Glatigny, etc. ; tarif ; réunion des hautes justices du bailliage.
Index

Bauquet de SurvilleProcès avec la ville de Bayeux

BayeuxPièces diverses

BayeuxProcès avec Bauquet de Surville

BayeuxRequête à l'intendant de Fontette

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