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Documents divers

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Les 7 lieux. Médiathèque intercommunale. Bayeux, Calvados Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Bayeux. Supplément
Cote 22 bis et ter, 178-461
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Bayeux. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Bayeux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Armand Bénet
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-140476201-03a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  302 Support :  Papier Importance matérielle :  3 pièces Reliure :  Broché Présentation du contenu : Articles accordés entre l'évêque de Bayeux et les tenants et droituriers des baronnies de Neuilly, Isigny, Airel et Crespion, concernant les droits d'usage aux marais, landes et communes desdites baronnies (XVIIe siècle) ; déclaration des terres non fieffées qui sont du corps et principal fief de l'abbaye de Saint-Sever à Ranville, baillées à louage, etc. (XVIIIe siècle) ; extrait de bannie des terres dépendant de l'abbaye de Saint-Étienne de Caen, sises à Norrey et Bretteville-l'Orgueilleuse, etc. (XVIIIe siècle),
302
Titre Documents divers
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 3 pièces
Reliure Broché
Présentation du contenu Articles accordés entre l'évêque de Bayeux et les tenants et droituriers des baronnies de Neuilly, Isigny, Airel et Crespion, concernant les droits d'usage aux marais, landes et communes desdites baronnies (XVIIe siècle) ; déclaration des terres non fieffées qui sont du corps et principal fief de l'abbaye de Saint-Sever à Ranville, baillées à louage, etc. (XVIIIe siècle) ; extrait de bannie des terres dépendant de l'abbaye de Saint-Étienne de Caen, sises à Norrey et Bretteville-l'Orgueilleuse, etc. (XVIIIe siècle),
Index

Ranville (Abbaye Saint-Sever)

CaenAbbaye Saint-Étienne. Terres en dépendant

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