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« Pierre-Claude Mège, ancien notaire. Formules d'actes. » — « Donné à la Bibliothèque d'Arles, par L. Mège. » C'est un mélange d'actes recueillis dans l'ordre suivant : ventes, mariages, testaments, donations, inventaires, quittances, conventions, obligations, comparutions, baux, procurations

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Arles. Supplément
Cote 426-483
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) M. Martel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  457 Support :  Papier Importance matérielle :  314 pages Dimensions  Formats divers Reliure :  Demi-reliure parchemin Présentation du contenu : A partir de la page 205, notes par ordre à peu près alphabétique sur divers actes, avec articles du Code à l'appui. « Acheter-Vente. » Note : L. Mège. 3 juillet 1897.
N° 457
Titre « Pierre-Claude Mège, ancien notaire. Formules d'actes. » — « Donné à la Bibliothèque d'Arles, par L. Mège. » C'est un mélange d'actes recueillis dans l'ordre suivant : ventes, mariages, testaments, donations, inventaires, quittances, conventions, obligations, comparutions, baux, procurations
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 314 pages
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Présentation du contenu A partir de la page 205, notes par ordre à peu près alphabétique sur divers actes, avec articles du Code à l'appui. « Acheter-Vente. »
Mention de provenance

L. Mège. 3 juillet 1897.
Index

Mège (L.)Manuscrits lui ayant appartenu

Mège (Pierre-Claude)Formules d'actes

Vallière (Claude), notaireFormules d'actes
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40160222
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