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« Formules d'actes et contracts, fait par moy Antoine Brunet, de la ville d'Arles, en l'année de grâce mil sept cent quarante cinq, commencé le vingt-cinquième du mois de juin dudit an sous l'heureux règne du très chrétien et souverain prince Louis quinze, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, comte de Provence. Nota que la rubrique du présent livre est à la fin. Saint-Antoine »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Arles. Supplément
Cote 426-483
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) M. Martel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-02a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  450 Support :  Papier Importance matérielle :  138 feuillets Dimensions  280 × 195 mm Reliure :  Cousu Présentation du contenu : (L. Mège a ajouté au crayon : « Ainsi que la rubrique des noms de tous les notaires d'Arles. ») Note : L. Mège. 3 juillet 1897.
N° 450
Titre « Formules d'actes et contracts, fait par moy Antoine Brunet, de la ville d'Arles, en l'année de grâce mil sept cent quarante cinq, commencé le vingt-cinquième du mois de juin dudit an sous l'heureux règne du très chrétien et souverain prince Louis quinze, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, comte de Provence. Nota que la rubrique du présent livre est à la fin. Saint-Antoine »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 138 feuillets
Dimensions 280 × 195 mm
Reliure Cousu
Présentation du contenu (L. Mège a ajouté au crayon : « Ainsi que la rubrique des noms de tous les notaires d'Arles. »)
Mention de provenance

L. Mège. 3 juillet 1897.
Index

Brunet (Antoine)Formules d'actes et de contrats

Mège (L.)Manuscrits lui ayant appartenu
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40160202
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