Accueil CCFr  >   EADC « Les fondés de pouvoir des citoyens d'Arles, signataires de la pétition du 10 décembre 1791, à leurs commettans. » Sur la conduite à tenir à la suite de la décision qui rapporte le décret du 20 mars 1793-9 floréal an III. — « Le tout copié d'après un imprimé qui est entre les mains du sieur Maillet, mesureur à Arles. » Note de l'auteur
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« Les fondés de pouvoir des citoyens d'Arles, signataires de la pétition du 10 décembre 1791, à leurs commettans. » Sur la conduite à tenir à la suite de la décision qui rapporte le décret du 20 mars 1793-9 floréal an III. — « Le tout copié d'après un imprimé qui est entre les mains du sieur Maillet, mesureur à Arles. » Note de l'auteur

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Arles. Supplément
Cote 426-483
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) M. Martel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 442-444
Titre « Documens pour servir à l'histoire de la Révolution dans Arles », recueillis par L. Mège
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Trois volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Présentation du contenu Mélange de manuscrits et d'imprimés.
Mention de provenance

L. Mège. 3 juillet 1897.
Index

Mège (L.)Documents recueillis par lui

Mège (L.)Manuscrits lui ayant appartenu

Mège (Pierre-Claude)Documents recueillis par lui

ArlesDocuments pour servir à l'histoire de la Révolution dans cette ville

ArlesUrsulines. Procuration pour la nomination de députés du clergé aux États de 1789
Description du contenu
Division Tome III
Importance matérielle 79 pièces, dont 37 manuscrites. Les pièces sont numérotées
Catalogue général des manuscrits
Division :  No 9
Division No 9
Titre « Les fondés de pouvoir des citoyens d'Arles, signataires de la pétition du 10 décembre 1791, à leurs commettans. » Sur la conduite à tenir à la suite de la décision qui rapporte le décret du 20 mars 1793-9 floréal an III. — « Le tout copié d'après un imprimé qui est entre les mains du sieur Maillet, mesureur à Arles. » Note de l'auteur
Index

ArlesMunicipalité. Décision concernant Vaquière

ArlesRemerciements à la Convention nationale
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40160150
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