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« Extrait de la délibération prise, le 14 décembre 1790, par MM. du chapitre métropolitain d'Arles au sujet de l'arrêt qui prononce sa destruction. » Copie de L. Mège

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Arles. Supplément
Cote 426-483
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) M. Martel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 442-444
Titre « Documens pour servir à l'histoire de la Révolution dans Arles », recueillis par L. Mège
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Trois volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Présentation du contenu Mélange de manuscrits et d'imprimés.
Mention de provenance

L. Mège. 3 juillet 1897.
Index

Mège (L.)Documents recueillis par lui

Mège (L.)Manuscrits lui ayant appartenu

Mège (Pierre-Claude)Documents recueillis par lui

ArlesDocuments pour servir à l'histoire de la Révolution dans cette ville

ArlesUrsulines. Procuration pour la nomination de députés du clergé aux États de 1789
Description du contenu
Division Tome I
Titre 58 pièces, dont 14 manuscrites. Nous ne signalons que ces dernières
Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 251
Division Page 251
Titre « Extrait de la délibération prise, le 14 décembre 1790, par MM. du chapitre métropolitain d'Arles au sujet de l'arrêt qui prononce sa destruction. » Copie de L. Mège
Index

Mège (L.)Manuscrits lui ayant appartenu

ArlesChapitre métropolitain. Délibération prise par lui sur sa suppression

ArlesJuges du district. Lettre à eux adressée sur l'amnistie de 1791

ArlesJuges du district. Lettres à eux adressées sur certaines procédures
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40160126
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