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Lettres patentes le nommant président à mortier au Parlement en survivance de son père

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Modifié le : 19/06/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Aix. Supplément
Cote Ms 1230 (1119)-Ms 1351 (1216)
Titre Collection des manuscrits de la bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence (3)
Conditions d'accès Documents patrimoniauxL'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Aude
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130016101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 1297 (1179)
Titre Pièces concernant les Fauris de Saint-Vincens
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle Non folioté
Reliure En liasse
Mention de provenance

Donné par M. Saint-Marcel Eysseric, en 1900.
Index

Saint-Marcel-Eysseric (M.)[Ancien possesseur / Propriétaire précédent] Manuscrit donné par lui

Description du contenu
Division 3o
Titre Diplôme de licencié en droit d'Alexandre-Jules-Antoine de Saint-Vincens
Date 1775
Support Parchemin
Autres caractéristiques matérielles Avec sceau dans une boite
Index

Saint-Vincens (Alexandre-Jules-Antoine de) Papiers le concernant

Catalogue général des manuscrits
Division :  2 Support :  Parchemin Autres caractéristiques matérielles :  Avec sceau
Division 2
Titre Lettres patentes le nommant président à mortier au Parlement en survivance de son père
Date 1782
Support Parchemin
Autres caractéristiques matérielles Avec sceau
Index

Saint-Vincens (Alexandre-Jules-Antoine de) Papiers le concernant

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40040279
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