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Châtillon-sous-Maîche

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale de Besançon Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Seconde partie. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy
Cote Cotes diverses
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION DUVERNOY
Présentation du contenu NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Index

Duvernoy (Collection)Manuscrits la composant
Description du contenu
N° Duvernoy 62
Titre Seigneuries du comté de Montbéliard. Tome I.
Date XVIe-XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 217 feuillets
Dimensions 350 × 250 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Pièces diverses concernant les terres de Granges, Clerval, Passavant, avec leurs dépendances, suivies de notes de la main de Duvernoy relatives à des seigneuries qui faisaient partie de la mouvance du comté de Montbéliard.
Index

Clerval (Abbé)Pièces diverses

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'HéricourtNotes écrites par lui

Granges (Seigneurie de)Pièces diverses la concernant

MontbéliardAvocats. Leurs salaires

MontbéliardBaillis. Leurs fonctions

MontbéliardComté. Chancellerie. Règlements et usages

MontbéliardComté. Conseil. Fonctions et émoluments

MontbéliardComté. Conseil. Forme du serment de fidélité

MontbéliardComté. Conseil. Ses attributions

MontbéliardComté. Juridictions diverses

MontbéliardComté. Jurisprudence. Pièces s'y rapportant

MontbéliardComté. Procédures. Documents s'y rapportant

MontbéliardComté. Seigneuries du comté. Pièces les concernant

MontbéliardComté. Tribunaux. Documents les concernant

MontbéliardDoyenné. Droits de souveraineté et de seigneurie

MontbéliardForestiers. Leurs fonctions

MontbéliardGeôlier. Ses émoluments

MontbéliardGouverneurs. Notice les concernant

MontbéliardGrand gruyer. Son traitement

MontbéliardGrands veneurs Leurs fonctions

MontbéliardGreffiers. Leurs fonctions

MontbéliardGreffiers. Leurs salaires

MontbéliardHuissiers. Leurs salaires

MontbéliardOfficiers civils. Leurs traitements

MontbéliardProcureur général. Ses fonctions

MontbéliardProcureurs. Leurs salaires

MontbéliardTabellion. Ses devoirs

Passavant (Seigneurie de)Pièces diverses
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 151
Division Fol. 151
Titre Châtillon-sous-Maîche
Index

Châtillon-sous-MaîcheSeigneurie. Notes diverses la concernant
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35F13877
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