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« Inaliénabilité du domaine »

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale de Besançon Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Seconde partie. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy
Cote Cotes diverses
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION DUVERNOY
Présentation du contenu NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Index

Duvernoy (Collection)Manuscrits la composant
Description du contenu
N° Duvernoy 60-61
Titre « Droits de souveraineté et de seigneurie »
Date XVe-XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle Deux volumes. 493, 453 feuillets
Dimensions 370 × 233, 370 × 240 mm
Reliure Couverture carton
Présentation du contenu Pièces manuscrites et imprimées : la majeure partie des notes est de la main de Duvernoy.
Index

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'HéricourtNotes écrites par lui

Droits de seigneurie

Droits de souveraineté
Division Tome I
Titre Énumération de ces droits
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 47
Division Fol. 47
Titre « Inaliénabilité du domaine »
Index

MontbéliardInaliénabilité du domaine
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35F13767
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