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Extraits concernant l'histoire du parlement de Franche-Comté

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale de Besançon Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Seconde partie. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy
Cote Cotes diverses
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f
Présentation du contenu
Titre COLLECTION DUNAND
Index

Dunand (Collection)Manuscrits la composant

Description du contenu
Dunand 11
Titre « Pièces pour servir à l'histoire de la Franche-Comté. T. II »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 524 feuillets
Dimensions 240 × 200 mm
Reliure Portefeuille
Index

Franche-ComtéArrêts du Conseil concernant la province

Franche-ComtéParlement. Discours de Louis XVI à une députation mandée à Versailles

Franche-ComtéParlement. Histoire. Extraits s'y rapportant

Franche-ComtéPièces pouvant servir à l'histoire de cette province

Catalogue général des manuscrits
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