Accueil CCFr > Pièces originales sur l'opposition du parlement de Besançon aux édits qui établissaient de nouveaux impôts, ainsi que sur les mesures de rigueur prises par le pouvoir contre les membres opposants de cette compagnie. Ces pièces concernent quatre incidents dont voici la désignation : 1o exil de quatre membres du parlement au mois de février 1757, suivi de la nomination de Bourgeois de Boynes, déjà intendant de la province, au poste de premier président ; 2o exil de vingt-deux membres du parlement, en 1759, et incidents ayant motivé leur rappel en 1760 ; 3o enregistrement forcé de l'édit relatif au centième denier sur les immeubles fictifs, en septembre 1763 ; 4o épuration du parlement, d'après les ordres du ministre Maupeou, en 1771
Pièces originales sur l'opposition du parlement de Besançon aux édits qui établissaient de nouveaux impôts, ainsi que sur les mesures de rigueur prises par le pouvoir contre les membres opposants de cette compagnie. Ces pièces concernent quatre incidents dont voici la désignation : 1o exil de quatre membres du parlement au mois de février 1757, suivi de la nomination de Bourgeois de Boynes, déjà intendant de la province, au poste de premier président ; 2o exil de vingt-deux membres du parlement, en 1759, et incidents ayant motivé leur rappel en 1760 ; 3o enregistrement forcé de l'édit relatif au centième denier sur les immeubles fictifs, en septembre 1763 ; 4o épuration du parlement, d'après les ordres du ministre Maupeou, en 1771
Modifié le : 02/01/2019 13:28:22
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Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs
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