Accueil CCFr  >   EADC Requête au parlement de Franche-Comté contre les dépenses imposées à la ville de Gray et à son pourtour par la visite de l'archevêque de Besançon
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Requête au parlement de Franche-Comté contre les dépenses imposées à la ville de Gray et à son pourtour par la visite de l'archevêque de Besançon

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 55
Titre « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 450 feuillets
Dimensions 335 × 230 mm
Reliure Reliure carton, couvert de basane
Autres caractéristiques matérielles Écritures de diverses mains
Présentation du contenu Quelques pièces imprimées.
Mention de provenance

No 61
Index

Franche-Comté -  Bénéfices vacants. Recueil de documents sur leur collation

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 385
Division Fol. 385
Titre Requête au parlement de Franche-Comté contre les dépenses imposées à la ville de Gray et à son pourtour par la visite de l'archevêque de Besançon
Date 1729
Index

Besançon  -  Archevêques. Dépenses occasionnées à la ville de Gray par sa visite Archevêques. Dépenses occasionnées à la ville de Gray par sa visite

Besançon  -  Cité. Mémoire contre le comte de Saint-Amour relativement à la propriété du palais Granvelle et de l'hôtel Montmartin Cité. Mémoire contre le comte de Saint-Amour relativement à la propriété du palais Granvelle et de l'hôtel Montmartin

Besançon  -  Ordonnances relatives aux approvisionnements de bois de chauffage Ordonnances relatives aux approvisionnements de bois de chauffage

Franche-Comté  -  Mémoire des anciennes familles réclamant leurs biens frappés de substitution Mémoire des anciennes familles réclamant leurs biens frappés de substitution

Franche-Comté  -  Mémoire sur la rareté des blés Mémoire sur la rareté des blés

Franche-Comté  -  Parlement. Avis contraire à la validité des substitutions non enregistrées conformément à l'édit de 1707 Parlement. Avis contraire à la validité des substitutions non enregistrées conformément à l'édit de 1707

Franche-Comté  -  Parlement. Délibération relative à une maladie épidémique des bestiaux Parlement. Délibération relative à une maladie épidémique des bestiaux

Franche-Comté  -  Remarques sur l'application dans la province de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669 Remarques sur l'application dans la province de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669

Gray (Archidiaconé)  -  Requête au parlement de Franche-Comté au sujet des dépenses causées par la visite de l'archevêque de Besançon Requête au parlement de Franche-Comté au sujet des dépenses causées par la visite de l'archevêque de Besançon

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E11336
Retour en haut de page