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Placet de Philippe Vacelet, greffier de la Chambre des comptes de Dole, se disculpant au sujet d'un enregistrement irrégulier. (Vers 1660)

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Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 46
Titre « Tome 6 de papiers importons de la comté de Bourgogne en matière civile »
Date XVe-XVIIe siècle
Langue latin, espagnol
Support Papier
Importance matérielle 345 feuillets
Dimensions 320 × 210 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin, fleurons noirs au centre et aux angles des plats
Présentation du contenu Pièces manuscrites et imprimées.
Mention de provenance

No 51
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 343
Division Fol. 343
Titre Placet de Philippe Vacelet, greffier de la Chambre des comptes de Dole, se disculpant au sujet d'un enregistrement irrégulier. (Vers 1660)
Langue latin
Index

Philippe IV, roi d'Espagne Philippe IV, roi d'Espagne  -  Défense faite aux créanciers du domaine de pratiquer des saisies sur les revenus royaux en Franche-Comté Défense faite aux créanciers du domaine de pratiquer des saisies sur les revenus royaux en Franche-Comté

Vacelet (Philippe), greffier de la Chambre des comptes de Dôle Vacelet (Philippe), greffier de la Chambre des comptes de Dôle  -  Placet présenté par lui Placet présenté par lui

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E11151
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