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« Titres en vertu desquelz aucuns ont voulu prétendre que le comté de Bourgongne despendoit de l'Empire... » (1251-1548)

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Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 45
Titre « Tome 4 de papiers importans de la comté de Bourgogne en matière civile »
Date XVIe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 285 feuillets
Dimensions 276 × 190 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures de diverses mains
Mention de provenance

No 50
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 3 Présentation du contenu : Le dernier de ces actes est une transaction entre l'empereur Charles-Quint et les États de l'Empire, aux termes de laquelle le cercle de Bourgogne (Pays-Bas et Franche-Comté) fut reconnu n'être sujet à tribut que pour la guerre contre le Turc.
Division Fol. 3
Titre « Titres en vertu desquelz aucuns ont voulu prétendre que le comté de Bourgongne despendoit de l'Empire... » (1251-1548)
Présentation du contenu Le dernier de ces actes est une transaction entre l'empereur Charles-Quint et les États de l'Empire, aux termes de laquelle le cercle de Bourgogne (Pays-Bas et Franche-Comté) fut reconnu n'être sujet à tribut que pour la guerre contre le Turc.
Index

Charles-Quint, empereur Charles-Quint, empereur  -  Augmentation des gages du procureur fiscal du bailliage d'Aval Augmentation des gages du procureur fiscal du bailliage d'Aval

Charles-Quint, empereur Charles-Quint, empereur  -  Transaction avec les États de l'Empire, concernant la Franche-Comté Transaction avec les États de l'Empire, concernant la Franche-Comté

Franche-Comté  -  Maréchal de Bourgogne-Comté. Lettre à Charles-Quint Maréchal de Bourgogne-Comté. Lettre à Charles-Quint

Franche-Comté  -  Titres concernant les relations de la province avec l'Empire Titres concernant les relations de la province avec l'Empire

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E11027
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