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Traité dit de Rouen, délimitant les droits respectifs du clergé et de la commune dans la ville de Besançon, avec divers actes ayant préparé ce traité ou ayant découlé de son existence

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Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 9
Titre Privilèges et juridiction ecclésiastiques dans le diocèse de Besançon
Date XVe-XVIIe siècle
Langue latin, français
Support Papier
Importance matérielle II-315 feuillets
Dimensions 303 × 210 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures de diverses mains
Mention de provenance

No 10
Index

Besançon -  Archevêques. Promulgation d'un accord entre le chapitre et la municipalité

Besançon -  Commune. Son sceau

Besançon -  Diocèse. Privilèges et juridictions ecclésiastiques

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 51 vo
Division Fol. 51 vo
Titre Traité dit de Rouen, délimitant les droits respectifs du clergé et de la commune dans la ville de Besançon, avec divers actes ayant préparé ce traité ou ayant découlé de son existence
Date 1435-1474
Index

Besançon  -  Archevêché. Analyse des diplômes impériaux confirmant ses privilèges Archevêché. Analyse des diplômes impériaux confirmant ses privilèges

Besançon  -  Chapitre de Sainte-Madeleine. Acte concernant les droits de l'archevêque sur la cure de cette église Chapitre de Sainte-Madeleine. Acte concernant les droits de l'archevêque sur la cure de cette église

Besançon  -  Diocèse. Prieurés dépendant de Cluny et de Saint-Claude Diocèse. Prieurés dépendant de Cluny et de Saint-Claude

Besançon  -  Évêques. Concordat avec les citoyens de Besançon Évêques. Concordat avec les citoyens de Besançon

Rouen  -  Traité dit de Rouen Traité dit de Rouen

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E10282
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