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Actes de vente et d'investiture du fief de la maréchaussée d'Empire et de l'archevêché de Besançon, successivement possédé par les familles d'Orsans, de Granvelle, d'Oiselay et de La Baume

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Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 6
Date XVIe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 349 feuillets, y compris 4 feuillets imprimés non numérotés, placés entre les folio 73 et 74 ; les feuillets 34 et 35 manquent
Dimensions 310 × 200 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures de diverses mains
Mention de provenance

No 7
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 34
Division Fol. 34
Titre Actes de vente et d'investiture du fief de la maréchaussée d'Empire et de l'archevêché de Besançon, successivement possédé par les familles d'Orsans, de Granvelle, d'Oiselay et de La Baume
Date 1547-1622
Index

Besançon  -  Chapitre métropolitain. Compte des augmentations du domaine du haut-doyenné Chapitre métropolitain. Compte des augmentations du domaine du haut-doyenné

Besançon  -  Chapitre métropolitain. Son sceau secret Chapitre métropolitain. Son sceau secret

Besançon  -  District capitulaire. Son immunité District capitulaire. Son immunité

Besançon  -  Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire et de l'archevêché. Actes de vente et d'investiture de ce fief Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire et de l'archevêché. Actes de vente et d'investiture de ce fief

Besançon  -  Municipalité. Notification à elle faite des bulles de coadjutorerie de l'archevêché délivrées à François de Rye Municipalité. Notification à elle faite des bulles de coadjutorerie de l'archevêché délivrées à François de Rye

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E10241
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