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Mémoires présentés au Conseil aulique de l'Empire, sur les griefs réciproques de l'archevêque Ferdinand de Rye et de la commune de Besançon, en matière de juridiction

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Modifié le : 02/01/2019 13:28:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale d'étude et de conservation. Besançon, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II, Première partie. Collection Chiflet
Cote 1-208
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre COLLECTION CHIFLET
Index

Chifflet (Collection)
Description du contenu
N° Chiflet 5
Titre « Droits des archevesques et archevesché de Besançon... et autres matières ecclésiastiques du comté de Bourgogne : pièces recueillies par Jules Chiflet... »
Date XVe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 286 feuillets
Dimensions 320 × 220 mm
Reliure Reliure carton, couvert parchemin
Autres caractéristiques matérielles Écritures de diverses mains
Mention de provenance

No 6
Index

Chifflet (Jules), vicaire général de Besançon, abbé de Balerne, chancelier de la Toison d'Or, prieur de Dampierre-sur-Salon, etc -  Copies faites de sa main

Chifflet (Jules), vicaire général de Besançon, abbé de Balerne, chancelier de la Toison d'Or, prieur de Dampierre-sur-Salon, etc -  Droits des archevêques et archevêché de Besançon

Besançon -  Chapitre métropolitain. Mémoire contre la provision du haut-doyenné faite en faveur de Jean-Ignace Froissard

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 72
Division Fol. 72
Titre Mémoires présentés au Conseil aulique de l'Empire, sur les griefs réciproques de l'archevêque Ferdinand de Rye et de la commune de Besançon, en matière de juridiction
Index

Ferdinand III, empereur Ferdinand III, empereur  -  Sceau plaqué Sceau plaqué

Conseil aulique Conseil aulique  -  Mémoires à lui présentés Mémoires à lui présentés

Besançon  -  Commune. Mémoires au Conseil aulique sur ses différends avec Ferdinand de Rye Commune. Mémoires au Conseil aulique sur ses différends avec Ferdinand de Rye

Besançon  -  Commune. Mémoires sur ses différends avec Claude d'Achey Commune. Mémoires sur ses différends avec Claude d'Achey

Besançon  -  Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire. Requête la concernant Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire. Requête la concernant

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D35E10217
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