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« Explication de l'ordonnance du mois d'août 1670, concernant les matières criminelles »

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Modifié le : 19/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque de l'agglo Foix-Varilhes. Foix, Ariège
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXI. Foix
Cote 1-67
Titre Manuscrits de la médiathèque de Foix
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Foix, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Fontes et F. Pasquier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1898
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXI. Bibliothèque du Palais des Arts, à Lyon. Briey. Gien. Confolens. Riom. Gaillac. Villeneuve-sur-Lot. Lunel. Montauban. Angers. Niort. Orange. Saint-Hippolyte-sur-le-Doubs. Tarbes. Bagnères-de-Bigorre. Foix. Saint-Mandé. Villefranche-de-Rouergue. Trie-sur-Baïse. Paris, Plon-Nourrit, 1898.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-091226201-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 64
Titre « Cours de droit françois sous M. Balansa, dans l'Université de Perpignan, année 1784 »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 36 pages, dont 2 en blanc
Dimensions 220 × 170 mm
Reliure Cahier broché
Index

BalansaCours de droit français
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Page 1 Présentation du contenu : Page 4 : Signature : « Sérane. »
Division Page 1
Titre « Explication de l'ordonnance du mois d'août 1670, concernant les matières criminelles »
Présentation du contenu Page 4 : Signature : « Sérane. »
Index

Sérane, de Perpignan
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D34160220
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