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« Projet d'arrest pour la noblesse, au sujet des compensations »

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Présentation du contenu
1489
Titre Recueil de pièces manuscrites et imprimées concernant la noblesse, les fiefs et les tailles de Provence. Suit le détail des pièces manuscrites
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 284 feuillets
Dimensions 330 × 219 mm
Reliure Reliure basane
Mention de provenance

Provient de la famille de Valori, de Châteaurenard. — Acquis le 14 avril 1877.

Index

Valori (Famille de)Manuscrit en provenant

Aix en ProvenceViguerie

ProvenceÉtats. Recueil concernant la noblesse, les fiefs et les tailles de Provence

NoblesseLettres patentes et déclaration du Roi, obligeant les nobles à payer les tailles pour leurs biens roturiers

TaillesLettres patentes et arrêts

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 158
Division Fol. 158
Titre « Projet d'arrest pour la noblesse, au sujet des compensations »
Index

Aix en ProvenceViguerie

NoblesseLettres patentes et déclaration du Roi, obligeant les nobles à payer les tailles pour leurs biens roturiers

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