Accueil CCFr  >   EADC Procès-verbaux du bureau de paix d'Avignon
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Procès-verbaux du bureau de paix d'Avignon

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  926 Support :  Papier Importance matérielle :  267 feuillets Dimensions  303 × 214 mm Reliure :  Demi-reliure basane Présentation du contenu : Recueil formé de quatre cahiers : le 1er, intitulé : « Procès-verbaux de comparution et dires des parties... Bureau de paix, département des Bouches-du-Rhône, district de Vaucluse », s'étend du 18 octobre 1792 au 7 février 1793 ; — le 2e, intitulé : « Second cayer du bureau de paix d'Avignon. Procès-verbaux et dire des parties... », s'étend du 7 février au 23 mai 1793 ; — le 3e, du 3 mai au 26 décembre 1793 (6 nivôse an II) ; — le 4e, du 2 janvier (13 nivôse an II) au 12 octobre 1794 (21 vendémiaire an III). Note : Acquis le 2 juillet 1888.
926
Titre Procès-verbaux du bureau de paix d'Avignon
Date 1792-1794
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 267 feuillets
Dimensions 303 × 214 mm
Reliure Demi-reliure basane
Présentation du contenu Recueil formé de quatre cahiers : le 1er, intitulé : « Procès-verbaux de comparution et dires des parties... Bureau de paix, département des Bouches-du-Rhône, district de Vaucluse », s'étend du 18 octobre 1792 au 7 février 1793 ; — le 2e, intitulé : « Second cayer du bureau de paix d'Avignon. Procès-verbaux et dire des parties... », s'étend du 7 février au 23 mai 1793 ; — le 3e, du 3 mai au 26 décembre 1793 (6 nivôse an II) ; — le 4e, du 2 janvier (13 nivôse an II) au 12 octobre 1794 (21 vendémiaire an III).
Mention de provenance

Acquis le 2 juillet 1888.

Index

Avignon (Canton d')Procès-verbaux

Vaucluse (Village de)Actes de la cour baronnale

Retour en haut de page