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Actes judiciels de la cour de Thouzon

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  924 Support :  Papier Importance matérielle :  623 feuillets Dimensions  274 × 170 mm Reliure :  Demi-reliure basane Présentation du contenu : Recueil formé de quatorze cahiers : le 1er s'étend du 30 avril 1696 au 2 juin 1699 ; il a pour titre : « Premier cayer des actes judiciels de la cour ordinaire du lieu et chasteau de Thozon, pour noble et illustre seigneur messire Joseph de Martin, seigneur fondciel et jurisdictionnel dud. Thozon et de tout son territoir » ; — le 2e, du 20 juin 1699 au 3 mai 1704 ; — le 3e, du 26 août 1704 au 23 août 1712 ; — le 4e, du 27 août 1712 au 2 novembre 1715 ; — le 5e, du 4 novembre 1715 au 25 juin 1722 ; — le 6e, du 23 juillet 1722 au 7 juillet 1725 ; — le 7e, du 7 juillet 1725 au 21 octobre 1729 ; — le 8e, intitulé : « Premier cayer des actes judiciels... escrivant moy Antoine François Ricard, notaire et greffier dud. Thouson, creé par noble et illustre dame Marie Marguerite de Blanc, espouse de noble et illustre seigneur messire Joseph de Merles, seigneur de Beauchamps, dame dud. Thouson... », Antoine-François Mercier étant viguier, s'étend du 25 octobre 1729 au 5 juin 1732 ; — le 9e, du 6 juin 1732 au 4 février 1735 ; — le 10e, du 4 février 1735 au 1er avril 1739 ; — le 11e, du 3 mai 1739 au 13 mai 1746 ; — le 12e, du 13 mai 1746 au 6 juillet 1752 ; — le 13e, intitulé : « Second cayer... commencé dans le mois de juillet de l'année 1752, escrivant moy Alexis Touzet, greffier dud. Thouzon, creé par noble et illustre dame Marie Margueritte de Blanc, veufve de noble et illustre seigneur messire Joseph de Merles », se termine au 2 juin 1756 ; — enfin, le 14e forme la table des actes judiciels de la cour baronale de Thouzon, depuis l'année 1696 jusqu'au 2 juin 1756. Note : Acquis le 17 août 1867.
N° 924
Titre Actes judiciels de la cour de Thouzon
Date 1696-1756
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 623 feuillets
Dimensions 274 × 170 mm
Reliure Demi-reliure basane
Présentation du contenu Recueil formé de quatorze cahiers : le 1er s'étend du 30 avril 1696 au 2 juin 1699 ; il a pour titre : « Premier cayer des actes judiciels de la cour ordinaire du lieu et chasteau de Thozon, pour noble et illustre seigneur messire Joseph de Martin, seigneur fondciel et jurisdictionnel dud. Thozon et de tout son territoir » ; — le 2e, du 20 juin 1699 au 3 mai 1704 ; — le 3e, du 26 août 1704 au 23 août 1712 ; — le 4e, du 27 août 1712 au 2 novembre 1715 ; — le 5e, du 4 novembre 1715 au 25 juin 1722 ; — le 6e, du 23 juillet 1722 au 7 juillet 1725 ; — le 7e, du 7 juillet 1725 au 21 octobre 1729 ; — le 8e, intitulé : « Premier cayer des actes judiciels... escrivant moy Antoine François Ricard, notaire et greffier dud. Thouson, creé par noble et illustre dame Marie Marguerite de Blanc, espouse de noble et illustre seigneur messire Joseph de Merles, seigneur de Beauchamps, dame dud. Thouson... », Antoine-François Mercier étant viguier, s'étend du 25 octobre 1729 au 5 juin 1732 ; — le 9e, du 6 juin 1732 au 4 février 1735 ; — le 10e, du 4 février 1735 au 1er avril 1739 ; — le 11e, du 3 mai 1739 au 13 mai 1746 ; — le 12e, du 13 mai 1746 au 6 juillet 1752 ; — le 13e, intitulé : « Second cayer... commencé dans le mois de juillet de l'année 1752, escrivant moy Alexis Touzet, greffier dud. Thouzon, creé par noble et illustre dame Marie Margueritte de Blanc, veufve de noble et illustre seigneur messire Joseph de Merles », se termine au 2 juin 1756 ; — enfin, le 14e forme la table des actes judiciels de la cour baronale de Thouzon, depuis l'année 1696 jusqu'au 2 juin 1756.
Mention de provenance

Acquis le 17 août 1867.
Index

Blanc (Marie-Marguerite de), femme de Joseph de Merles, seigneur de Beauchamps, dame de Thouzon

Martin (Joseph de), seigneur de Thouzon

Mercier (Antoine-François), viguier de Thouzon

Merles (Joseph de), seigneur de Beauchamp

Ricard (Antoine-François), notaire et greffier de Thouzon

Touzet (Alexis), greffier de Thouzon

ThouzonActes judiciels de la cour
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D32B11718
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