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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 893-894
Titre « Receptae in foro Aquensi sententiae, cum brevi indice locorum juris canonici aut civilis, necnon constitutionum regiarum, statutorum Provinciae et doctorum, ex quibus excerptae sunt, juxta ordinem juris Romani, quoad fieri potuit, distributae, ad causidici judicium... »
Date XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 459 et 407 feuillets
Dimensions 430 × 297 mm
Reliure Reliure basane
Présentation du contenu A la suite de ce titre : « Ordo hujus operis. Summa divisio fit in sex libros : 1us est de judiciis, 2us de contractibus vel quasi, 3us de testamentis et successionibus ab intestato, 4us de criminibus, 5us de causis publicis et politicis, 6us de causis canonicis seu ecclesiasticis. »
Mention de provenance

Premiers possesseurs Marin et Moissac. — Acquis le 3 juillet 1873.
Index

MarinManuscrit en provenant

MoissacManuscrit possédé par lui

Aix en ProvenceTribunaux. Sentenciae receptae in foro Aquensi

Jurisprudence civileJurisprudence de la cour d'Aix

Jurisprudence ecclésiastiqueReceptae in foro Aquensis ecclesiae, de causis canonicis seu ecclesiasticis
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome II
Division Tome II
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D32B11646
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